L’examen du texte n’est pas allé très loin, freiné par les accusations et les invectives entre députés. L’Assemblée nationale a commencé, mardi 6 mai, à discuter d’une proposition de loi pour lutter contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur, mais, dans une ambiance houleuse, seul le premier article du texte, qui avait été adopté à l’unanimité au Sénat, a pu être voté.
Cet article prévoit d’inscrire la sensibilisation à la lutte contre l’antisémitisme et le racisme parmi les missions de formation des établissements. Le reste de la discussion devait reprendre mercredi après-midi.
Le texte, porté par Pierre Henriet (Horizons, Vendée) et Constance Le Grip (Renaissance, Hauts-de-Seine), entend par ailleurs renforcer les dispositifs de prévention et de signalement, en rendant obligatoire au sein de chaque établissement des dédiés à la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.
« Augmentation alarmante des actes antisémites »
, a martelé en ouverture des débats le ministre de l’enseignement supérieur, Philippe Baptiste. , a-t-il ajouté.
Les débats se sont tendus au fil de la soirée. La France insoumise (LFI), seul groupe à avoir voté contre l’article premier, souhaitait le réécrire en utilisant la définition des discriminations du code pénal, ne contenant pas le mot d’antisémitisme.
Les « insoumis », qui ont aussi critiqué le manque de moyens pour les nouvelles formations, ont été accusés de vouloir par des députés de droite, d’extrême droite et macronistes.
La ministre chargée de la lutte contre les discriminations, Aurore Bergé, a également interpellé les députés LFI, les accusant de et de . Leur cheffe de file, Mathilde Panot, l’a accusée en retour de et .
L’article 3 entend externaliser le processus disciplinaire
Les députés n’examineront que mercredi l’article 3 du texte, qui fait encore davantage débat que les premiers. Supprimé lors de son examen en commission à l’Assemblée, il prévoit la création d’une aux établissements d’une même région académique, présidée par un membre de la juridiction administrative.
Le co-rapporteur, Pierre Henriet – qui a rappelé que neuf étudiants juifs sur dix disent avoir subi des actes antisémites à l’université, selon un sondage de l’Union des étudiants juifs de France – entend défendre la réintroduction par amendement de cette disposition. Elle permettrait selon lui aux chefs d’établissements d’externaliser le processus disciplinaire sur les dossiers les plus sensibles.
, ces démarches étant souvent , et , a estimé la députée Géraldine Bannier (MoDem, Mayenne).
Mais la gauche est, elle, opposée à cet article 3. , a fustigé le député écologiste de l’Essonne Steevy Gustave.
Le communiste Jean-Paul Lecoq (Seine-Maritime) a, lui, critiqué la liste des faits passibles d’une sanction disciplinaire ajoutée au code de l’éducation par le même article, comportant notamment . Des dispositions qui risquent selon lui .
Le Monde avec AFP
Contribuer
